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Elodie Bobier – Elodie Bobier Design Entreprise individuelle

SIREN : 934143678

elodiebobier.design@gmail.com

Hébergeur:

IONOS SARL – 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex,  431 303 775 RCS Sarreguemines

2/ Propriété intellectuelle et contrefaçons

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5/ CNIL et protection des données

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site elodiebobierdesign.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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7/ Droit applicable et attribution juridique

Tout litige en relation avec l’utilisation du site elodiebobierdesign.com est soumis au droit français.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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Graphiste | Illustratrice | Webdesigner freelance basée à Toulouse

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